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  1. Objet du site Internet

    Il s’agit d’un site Internet B2B commercial. Il contient et publie des produits, du matériel, des services et du contenu en lien avec les activités principales de BGF.

  2. Propriété intellectuelle

    Les droits de propriété intellectuelle et industrielle englobent tous les droits concédés par la loi et les règlementations relatives à la propriété intellectuelle et industrielle qui peuvent reconnaître d’une certaine manière l’exécution économique de ces droits, ainsi que d’autres droits reconnus par la loi ; c’est-à-dire, l’inscription des propriétés pour obtenir la protection juridique correspondante.

    Tous les contenus inclus sur ce site Internet, qu’il s’agisse de textes, de photographies ou d’images, de fichiers, de marques commerciales, de noms commerciaux ou de noms d’entreprises, de logos, de combinaisons de couleurs accidentelles ou non, de designs ; la sélection, le contenu et la présentation des contenus et l’information offerte sur ledit site Internet ; le logiciel nécessaire pour accéder, naviguer, entretenir et gérer le site Internet ; ainsi que tout autre élément pouvant être protégé par la règlementation concernant la propriété intellectuelle et industrielle appartiennent à BGF ou à ses propriétaires ou licenciés respectifs.

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  4. Interdictions

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  5. Protection des données

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    Elle vous informe que les données à caractère personnel reproduites ou disponibles ne sont pas considérées comme des sources accessibles au public, et ainsi, vous ne disposez pas d’autorisation – juridique ou particulière – pour recopier, classer ou traiter ces dernières. De la même manière, ce qui précède s’appliquera également pour les médias sociaux sur lesquels BGF dispose d’un compte actif, si bien que BGF traitera les données personnelles conformément à la règlementation en vigueur, et vous recommande de configurer vos paramètres de confidentialité, n’étant pas responsable de la publication et de la distribution de vos données personnelles.

  6. Validité

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    Toutes les conditions présentées sont régies par la règlementation espagnole. Tous les conflits, controverses ou situations dérivées des présentes conditions et/ou des conditions particulières applicables à chaque service sera soumis aux juges et aux tribunaux de Tarragone, les parties renonçant expressément à leurs compétences.

  7. Nos textes juridiques

    Nous vous invitons à visiter notre politique et nos accords:

 

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